Marque enregistrée - Marque en vigueur

JOYEUX
Fonds de dotation Emeraude Solidaire

Numéro de dépôt :
4687326
Date de dépôt :
01/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2030
JOYEUX de Fonds de dotation Emeraude Solidaire

Présentation de la marque JOYEUX

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2020 par Fonds de dotation Emeraude Solidaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est Fonds de dotation Emeraude Solidaire domicilié(e) 2 rue de la Tour des Dames - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yann Bucaille-Lanrezac domicilié(e) 2 rue de la Tour des Dames - 75009 - Paris - France.

La marque JOYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4687326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYEUX arrivera à expiration en date du 1 octobre 2030.

Fonds de dotation Emeraude Solidaire a également déposé les autres marques suivantes : JOYEUX SERVI AVEC LE COEUR , CHACOF SERVI AVEC LE COEUR , JOYEUX , CAFE JOYEUX , CAFÉ JOYEUX , JOYEUSE , JOYEUSE SERVIE AVEC LE COEUR , JOYEUX SERVI AVEC LE COEUR , JOYEUX SERVI AVEC LE COEUR , STYLE JOYEUX


Fonds de dotation Emeraude Solidaire - 2 rue de la Tour des Dames - 75009 - Paris - France


Monsieur Yann Bucaille-Lanrezac - 2 rue de la Tour des Dames - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Masques de protection ; Masques anti-pollution pour la protection ;

Articles de papeterie ; Cahiers ; Agendas ; Autocollants ; Bloc-notes ; Blocs de papier ; Carnets ; Fournitures de bureau ; Fournitures scolaires ; Règles ; Gommes à effacer ; Produits pour effacer ; Presse-papiers ; Chemises de classement ; Classeurs ; Protège-cahiers ; Tablettes à écrire ; Agrafeuses ; Colles pour le bureau ; Ruban adhésif ; Fournitures et instruments pour écrire ; Crayons ; Stylos ; Portes stylos et crayons ; Taille-crayons ; Trousses pour instruments d'écriture ; Trousses à crayons ; Boîtes à crayons ; Articles de bureau à l'exception des meubles ; Matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; Cahiers d'exercice ; Instruments de dessin ; Kits de peinture pour enfants ; Matériel pour artistes ; Chevalets pour la peinture ; Badges d'identification [articles de bureau] ; Produits de l'imprimerie ; Publications imprimées ; Livres ; Livres de cuisine ; Livres d'histoires ; Livres illustrés ; Livres éducatifs ; Beaux livres ; Bandes dessinées ; Albums ; Journaux ; Revues ; Magazines ; Périodiques ; Catalogues ; Prospectus ; Brochures ; Livrets d'information ; Calendriers ; Vignettes imprimées ; Cartes postales ; Menus ; Cartes-cadeaux ; Cartes de voeux ; Cartes de visite ; Cartes pour menus ; Aquarelles ; Dessins ; Affiches ; Gravures ; Images ; Lithographies ; Peintures [tableaux] ; OEuvre d'art en papier ; Photographies ; Décorations murales en papier ; Décorations de table en papier ; Décorations de fête en papier ; Guirlandes en papier ; Polices de caractères ; Filtres à café en papier ; Boîtes-cadeaux ; Boîtes d'emballage en carton ; Boîtes d'emballage en papier ; Emballages en carton ; Emballages en papier ; Papier-cadeau ; Sacs à provisions en plastique ; Sacs en papier ; Sacs en matières plastiques tous usages ; Sacs en papier pour aliments ; Sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; Bavoirs en papier ; Essuie-mains en papier ; Linge de table en papier ; Papier essuie-tout ;

Sacs ; Sacs à main ; Sacs à dos ; Sacs de travail ; Sacs de sport ; Sacs de plage ; Sacs de voyage ; Petits sacs ; Sacoches ; Petites pochettes ; Bourses ; Minaudières ; Filets à provisions ; Cabas à roulettes ; Mallettes ; Malles ; Cartables ; Bagages ; Étiquettes à bagages ; Valises ; Housses à costumes ; Porte-bébés ; Conférenciers ; Porte-documents ; Porte-monnaie ; Portefeuilles ; Porte-cartes ; Étuis à clés ; Étuis pour cartes de crédit (portefeuilles) ; Trousses de toilette ; Trousses à maquillage ; Articles de sellerie ; Colliers pour animaux ; Sellerie ; Vêtements pour animaux ; Parapluies ; Parasols ;

Vaisselle ; Récipients à boire; Verres à boire; Gobelets en carton ; Porte-gobelets; Tasses ; Porte-tasses; Mugs; Services à café; Carafes; Gourdes; Bouteilles; Bouteilles réutilisables; Pailles pour boissons; Ouvre-bouteilles; Seaux à bouteilles; Dessous de verres (vaisselle); Boules à thé; Cafetières; Cafetières non électriques; Assiettes; Plats; Plateaux de service; Dessous-de-plat [ustensiles de table]; Bols de service; Fourchettes de service; Coupes; Cuillères pour mélanger; Cuillères de service; Casseroles; Poêles de cuisson non électriques; Bocaux; Pots; Boîtes à biscuits; Boîtes pour pique-niques; Cloches alimentaires isolantes; Moules de cuisine; Nécessaires pour pique-niques [vaisselle]; Planches à découper pour la cuisine; Ustensiles de cuisine non électriques; Ustensiles de cuisson non électriques ; Machines à café, non électriques ; Filtres à café autres qu’en papier en tant que parties de cafetières non électriques; Moulins à café manuels; Verseuses à café non électriques en métaux précieux; Théières; Ronds de serviettes; Gants de cuisine; Sacs isothermes; Vases; Flacons; Bougeoirs; Vaporisateurs à parfum; Corbeilles à usage domestique; Chandeliers; Paniers à linge; Brosses à chaussures; Chausse-pieds; Tirelires non en métaux précieux ;

Linge de bain ; Serviettes de toilette ou de bain ; Gants de toilette ; Serviettes de plage ; Linge de lit et couvertures ; Draps ; Couettes ; Housses et taies d'oreillers ; Housses de couette ; Housses de matelas ; Housses pour coussins ; Couvertures de lit ; Couvertures de pique-nique ; Couvertures de voyage ; Plaids ; Linge de cuisine et linge de table ; Nappes ; Chemins de table ; Dessous de verre en matières textiles ; Serviettes de table en matières textiles ; Ronds de table en matières textiles ; Sets de table en matière textile ; Torchons de cuisine ; Serviettes à main en matières textiles ; Matières textiles ; Emballages cadeaux en tissu ; Mouchoirs en tissu à la pièce ; Décorations murales en matières textiles ;

Vêtements ; T-shirts ; Hauts [vêtements] ; Chemises ; Chemisiers ; Polos ; Débardeurs ; Blouses ; Tuniques ; Pulls ; Polaires ; Cardigans ; Gilets ; Vestes ; Robes ; Jupes ; Shorts ; Salopettes ; Combinaisons ; Tailleurs ; Costumes ; Smokings ; Tenues de soirée ; Uniformes ; Pantalons ; Jeans ; Bermudas ; Leggins [pantalons] ; Manteaux ; Anoraks ; Blousons ; Imperméables ; Parkas ; Pyjamas ; Masques pour dormir ; Bonnets de nuit ; Sous-vêtements ; Lingerie ; Peignoirs ; Maillots de bain ; Paréos ; Bonnets de bain ; Vêtements de sport ; Maillots de sport ; Vêtements à usage professionnel ; Articles d'habillement à porter autour du cou ; Châles et étoles ; Foulards ; Écharpes ; Gants ; Moufles ; Cache-oreilles ; Chaussettes ; Collants ; Ceintures ; Cravates ; Noeuds papillon ; Tabliers ; Bavoirs en tissu ; Déguisements ; Chapellerie ; Chapeaux ; Bonnets ; Bérets ; Casquettes ; Bandanas ; Visières ; Chaussures ; Baskets ; Bottes ; Bottines ; Mocassins ; Ballerines [chaussures] ; Espadrilles ; Sandales ; Tongs ; Chaussons ; Pantoufles ; Chaussures de plage et sandales ; Chaussures de sport ; Chaussures de soirée.